La responsabilité civile SSII expliquée de A à Z

La responsabilité civile SSII expliquée de A à Z

L’informatique constitue le cœur de chaque entreprise qui ne saurait se défaire de leur parc et fonctionner sans ce matériel. De ce fait, les clients des SSII exigent alors la souscription d’une assurance responsabilité civile complète qui prenne en compte l’ensemble des cas de figure.

Une couverture contre l’ensemble des risques

Ce type d’assurance SSII couvre les risques liés à la perte d’exploitation si le matériel mis en place ne permet pas le développement de l’activité des clients. Il s’agit des cas de bugs ou de pertes de données. De même, elle va couvrir les dommages qui peuvent survenir après la livraison de composants informatiques notamment s’ils sont défectueux.

Cette assurance particulière prend également en compte les problèmes qui peuvent survenir après une défaillance intellectuelle comme les problèmes liés à la conception d’un programme, à des conseils inappropriés ou des études inadéquates. Dans ce cas, la responsabilité de l’entreprise est également engagée et un dédommagement peut donc être réclamé.

Enfin, cette assurance professionnelle permet à l’employeur de couvrir l’ensemble de ses salariés dès lors que leur responsabilité est engagée dans le cadre de leur activité. De ce fait, elle est souvent accompagnée d’une protection juridique qui pourra intervenir en cas de litige entre les deux parties.

Les situations couvertes

Le produit créé pour les entreprises SSII couvre la responsabilité de l’entreprise pour de nombreuses circonstances. En premier lieu, elle prend en compte l’ensemble des fautes professionnelles quelle que soit leur origine à savoir émanant aussi bien de négligences, d’erreurs ou d’omissions. Les erreurs de conception font également partie des garanties couvertes car elles peuvent intervenir dans le cadre d’une activité informatique.

D’autres part, des risques spécifiques sont pris en compte comme l’insuffisance d’informations menant à une utilisation inappropriée du matériel informatique. La perte des données peut être extrêmement préjudiciable pour une entreprise et pour la SSII elle doit faire l’objet d’une clause particulière de même que la détérioration d’une partie des informations du client.

Un grand nombre d’autres risques font partie de cette assurance particulièrement complète comme la défense en cas de violation de la propriété intellectuelle de même que les retards dans l’exécution de la prestation ne permettant pas alors à la clientèle de fonctionner normalement. Seront également considérés comme des complications les retards de livraison d’un nouveau matériel qui peuvent complètement paralyser l’activité habituelle d’une société d’autant plus si elle est basée sur l’informatique.

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